Présentation du site www.caso-patrimoine.fr
EDITEUR
Le site www.caso-patrimoine.fr est la propriété de Caso Patrimoine.
SIEGE SOCIAL
12 rue Mirepoix – 31 000 Toulouse
Société à Responsabilité Limité – Capital de 16 400 € – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro 441 133 634
ACTIVITE DE LA SOCIETE
Code APE 6820B _ Numéro TVA intracommunautaire FR38441133634.
Caso Patrimoine est titulaire de la carte professionnelle n° CPI 3101 2016 000 011 142 « Transaction sur immeubles et fonds de commerce », « Gestion Immobilière », « Syndic » délivrée par la CCI de TOULOUSE, le 28 Juin 2022 dont la Caisse de Garantie Financière est GALIAN – 89 RUE DE LA BOETIE – 75008 PARIS.
CASO PATRIMOINE est soumis aux règles professionnelles applicables à son activité à savoir la Loi Hoguet 70-9 du 01/01/1970 et la Loi Alur n° 2014-366 du 24 mars 2014.
La société CASO PATRIMOINE est susceptible de modifier à tout moment, sans notification préalable, le contenu et la présentation de son site internet. En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le directeur de la publication du site est Mme Sophie MONNE.
Le site www.caso-patrimoine.fr est un site donnant accès à d’autres sites appartenant ou non à Caso Patrimoine susceptibles de disposer de leurs propres informations légales et conditions d’utilisation, qu’il convient de consulter et de respecter.
Le site internet Caso Patrimoine a pour finalité la diffusion d’informations relatives à l’activité de foncière et de gestion locative de Caso Patrimoine.
REALISATION DU SITE
Le site wwwcaso-patrimoine.fr a été conçu et développé par le département communication de Caso Patrimoine.
Contact : contact@caso-patrimoine.fr
CREDITS PHOTOS
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Photographes dont les photos sont présentes dans le site www.caso-patrimoine.fr :
– Crédit Photos : ©FabienSANS, ©EmanuelleCHOUSSY, ©Photographe_Constant_Tlse
HEBERGEMENT
Le site caso-patrimoine.fr est hébergé chez l’hébergeur O2switch Siège social : Chemin de Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
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